Ces derniers mois, l’arbitrage a été mis sur le devant de la scène par la très médiatique « affaire Tapie ». Pour cette pratique, qui permet de régler les litiges d’une façon alternative, il ne s’agit pas forcément d’une bonne publicité.
Pour se faire une idée, rendez-vous à Marseille les 12 et 13 novembre, à la Villa Méditerranée, pour « La journée méditerranéenne de l’arbitrage et de la médiation pour les PME », organisée par Finances et Conseil Méditerranée (FCM). « Nous voulons changer l’image de l’arbitrage » avance l’équipe de FCM, présidée par Francis Papazian et dont le secrétaire général est Me François Maurel.
« Dans les contrats qui régissent leurs transactions commerciales, les PME ne prêtent pas assez d’attention à l’une des dernières clauses : celle relative au règlement des litiges. Or, toute transaction commerciale peut faire l’objet de contestations, donc de conflits. Beaucoup d’entrepreneurs n’ont pas encore le réflexe d’introduire des clauses compromissoires relatives à l’arbitrage et/ou des clauses de recours à la médiation » prévient Christian Apothéloz, le délégué général de FCM.
Il ajoute :
« L’arbitrage met de la forme et des règles dans toute transaction commerciale. Il permet de préserver la relation et prévoit que l’on puisse se fâcher. Cette modalité est très ancrée dans la culture en Méditerranée ».
Finances et Conseil Méditerranée connaît son sujet, ainsi que les intervenants. Elle a organisé, à Alger, en juin 2014, à Tunis, en novembre 2014, puis à Beyrouth, en septembre dernier, des ateliers sur la même thématique.
Pratique :
Le 12 novembre, début des ateliers à 9h. Dernier atelier à 17h.
Le 13 novembre, début des ateliers à 8h45, fin vers 12h30. Attention, les ateliers se tiennent au siège de la Banque populaire provençale et corse, 245 boulevard Michelet, 13009 Marseille
Inscription : www.financesmediterranee.com
Tél : 04 91 39 33 54
Les intervenants :
- Me Abdelkader Azargui, docteur d’Etat en droit, avocat au barreau de Casablanca
- Me SalimBensaïd, avocat au barreau de Fez.
- Jean-Claude Capuono, expert-comptable, commissaire aux comptes, trésorier de Finances et Conseil Méditerranée
- Pr MohamedKamelCharfeddine, professeur agrégé à la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis.
- Me MohamedChemloul, avocat au barreau d’Alger, vice-président de la Cour internationale d’arbitrage.
- Me Romain Dupeyré, avocat au barreau de Paris.
- Me Benoît Huet, avocat associé du cabinet LysiasPartners, barreau de Paris.
- Mohamed Laqhila, président de l’Ordre des experts-comptables MarseillePaca
- Me Yann Le Targat, avocat au barreau de Montpellier
- Me NasreddineLezzar, avocat au barreau d’Alger
- Me Jean-Pierre Mignard, avocat au barreau de Paris, maître de conférences à Sciences Po Paris, fondateur du cabinet LysiasPartners.
- Me FrançoisMaurel, ancien bâtonnier du barreau de Marseille, secrétaire général de Finances & Conseil Méditerranée
- Pr DenisMouralis, agrégé des facultés de droit, professeur à Aix-Marseille Université
- Me AnnieMuniglia-Reddon, avocate au barreau de Marseille, membre du comité de direction de Finances & Conseil Méditerranée, présidente d’honneur du réseau Gesica,
- Me GeorgesVickenPatanian, avocat au barreau de Beyrouth
- Dott. CarloRiccardi, responsable de la formation à l’Institut pour la promotion de l’arbitrage et la médiation en Méditerranée de Milan.
- Pr HabibSlim, professeur émérite de droit international public à la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, président honoraire et fondateur du Centre de conciliation et d’arbitrage de Tunis.
Les thématiques abordées :
- L’arbitrage et la médiation autour de la Méditerranée passé et présent, état des lieux.
- Quelles offres, quels coûts et quelles garanties pour les PME ?
- L’arbitrage en tant que facilitateur de l’investissement international.
- La déontologie de l’arbitre.
- La formation et l’information, moteurs de la promotion de l’arbitrage et de la médiation en Méditerranée.
