Le tribunal correctionnel de Marseille n’en finit pas de faire la guerre aux pollueurs de tout poil. Deux "délinquants des mers" ont ainsi été condamnés, ce 6 mars, à de lourdes peines d’amendes. Le premier, un capitaine de la société Levant’in, avait rejeté, devant le Mucem, à Marseille, le 11 juillet dernier, vers 23 heures, alors qu’il était amarré au quai Henri-Germain Delauze, quelque 180 litres de gazole. Une initiative intempestive qui s’était traduite par la formation d’une nappe de 1 000 m2. Embauché trois jours plus tôt, âgé d’une soixantaine d’années mais expérimenté, il avait évoqué une « bourde ». Il avait effectué une vidange sauvage, à la nuit tombée, à l’aide d’une dizaine de bidons remplis de gazole jetés par-dessus bord. Il ne s’est pas présenté à son procès. Le tribunal lui a infligé une amende de 20 000 euros, dont 5 000 euros seront mis à la charge de la société Levant’in.
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« La mer n’est pas une poubelle ! »
« La mer n’est pas une poubelle ! », avait tonné le procureur Michel Sastre qui avait réclamé contre lui 50 000 euros d’amende. Le prévenu et la société devront aussi verser solidairement la somme de 2 500 euros à chacune des associations de défense de l’environnement qui se sont constituées parties civiles au procès, dont France Nature Environnement, la Ligue de protection des oiseaux et la Surfrider Foundation. Ils devront acquitter la même somme à la Métropole Aix-Marseille Provence. Les condamnés ont dix jours pour faire appel de cette décision.
Dans un autre dossier, portant sur une pollution au soufre, c’est un autre capitaine qui a été condamné à une amende de 80 000 euros, dont 70 000 euros ont été mis à la charge de la société Cobelfret Ferries. Il était soupçonné d’avoir employé, le 17 août dernier, dans le même périmètre du Grand port maritime de Marseille (GPMM), un combustible dont la teneur en soufre était supérieure aux normes autorisées. « Le tribunal a pris en compte les conséquences pour l’environnement et la santé publique », a commenté la présidente Azanie Julien-Rama, lors de son délibéré, en insistant sur le "but lucratif" poursuivi, en l’occurrence des économies en combustible. La décision devra aussi être publiée dans le journal de la Marine marchande, a estimé le tribunal. Le procureur avait requis une amende de 180 000 euros, dont 160 000 euros à la charge de la compagnie.
Les associations de protection de l’environnement ont également obtenu chacune 5 000 euros de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi.
Un drone renifleur en guise de "chasseur"
En 2022, cinq infractions de pollution au soufre ont été recensées en Méditerranée. Deux navires italiens ont fait l’objet en décembre dernier de la même traque des contrôleurs des mers. L’utilisation d’un drone renifleur permet, depuis octobre 2022, de faire la chasse avec une plus grande efficacité à ces pollueurs. En 2018, le capitaine de L’Azura, un navire du groupe Carnival, avait été condamné à une amende de 100 000 euros pour avoir pénétré dans le port de Marseille avec du fioul lourd, au mépris des réglementations en vigueur.
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Une plainte collective déposée le 1er mars 2023
Ces deux jugements surviennent alors qu’une plainte collective contre X a aussi été déposée ce 1er mars 2023 par deux associations Cap au Nord et Alternatiba, ainsi que par 25 riverains des quartiers de L’Estaque et de Mourepiane, à Marseille (16e arrondissement), à la suite de pollutions présumées au soufre, au dioxyde d’azote et aux particules fines qui seraient générées par les bateaux de croisières.
La procédure cible, selon nos sources, les infractions de « blessures involontaires, mise en danger de la vie d’autrui », mais elle pointe également le « préjudice écologique » causé. Les plaignants évoquent des maladies diverses, notamment la survenue de cancers des voies respiratoires, à l’appui de leur recours déposé entre les mains du pôle de santé publique du tribunal judiciaire de Marseille.
